J.O. 30 du 5 février 2004
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Texte paru au JORF/LD page 02554
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Avis relatif à l'inscription sur une liste d'aptitude en qualité de lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels
NOR : INTE0400002Z
Par un arrêté du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales en date du 26 janvier 2004, la liste d'aptitude en qualité de lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels publiée au Journal officiel de la République française du 10 janvier 2004 est complétée comme suit :
Insérer : Ericher (Damien) entre Duvernois (Arnaud) et Faou (Lionel).
La validité de cette inscription sur la liste d'aptitude est limitée à trois ans à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française, sous réserve des dispositions de l'article 44 de la loi no 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale.